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Votre assurance invalidité Série Professions - Acceptation comme risque normal

Ce document vous présente un bref aperçu de votre assurance invalidité Série Professions - Acceptation comme risque normal pour vous aider à mieux la comprendre. Il ne s'agit pas d'un contrat, ni d'une offre d'assurance. Ce document est rédigé en langage clair et simple et n'inclut pas toutes les conditions de la police. En cas de divergence entre les conditions du présent document et celles de votre police, ce sont ces dernières qui prévalent. Vous pouvez obtenir un modèle de la police par l'entremise de votre employeur avant l'établissement de votre police. 

Vous avez dix jours à partir de la date d'établissement de la police pour en examiner toutes les dispositions. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez la retourner à la Compagnie d'assuranve vie RBC et toute prime versée sera remboursée. Vous pourrez également résilier votre police (sans remboursement) en tout temps après cette période d'examen de dix jours.

	Votre protection en cas d'invalidité
	Indemnités de remplacement du revenu
	Accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité
	Vos primes
	Date d'entrée en vigueur de l'assurance
	Restrictions et exclusions
	Limitation des affections préexistantes
	Avenants qui peuvent être annexés à votre police

Votre protection en cas d'invalidité 

Votre revenu personnel contribue à votre qualité de vie de nombreuses façons. Il vous permet de vous procurer les biens et les services que vous désirez et dont vous avez besoin. De plus, vous retirez de la fierté et de l'estime personnelle à travailler pour gagner votre vie. Il est donc logique que vous cherchiez des moyens de protéger votre revenu.

Généralement, on dénombre trois situations qui peuvent entraîner la perte de revenus, et l'assurance représente alors une solution intéressante.

Trois façons de perdre ses revenus :

Situations qui peuvent entraîner la perte de revenus	Solution financière
La personne décède avant sa retraite	Assurance vie
La personne prend sa retraite et épuise ses ressources.	Épargne-retraite et rente
La personne devient invalide	Assurance invalidité

La Série Professions offre une protection de qualité à prix abordable.

La police Série Professions est irrévocable et son maintien, garanti jusqu’à l’âge de 65 ans. En termes simples, nous ne pouvons pas la modifier ni la résilier sans votre autorisation. Après 65 ans, votre assurance peut être maintenue, après réduction de la période d'indemnisation, tant que vous demeurez un employé actif permanent à temps plein. Après 65 ans, si vous ne travaillez plus, vous pouvez maintenir en vigueur la garantie d'indemnités en cas d'hospitalisation.

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Indemnités de remplacement du revenu 

Invalidité totale

Vous êtes considéré comme totalement invalide si, par suite d'une blessure ou d'une maladie, :

	vous êtes incapable d’accomplir les tâches importantes de votre profession ;
	vous n’exercez aucune autre profession rémunérée ; et
	vous recevez les soins appropriés d'un médecin.

Vous recevez des indemnités mensuelles tant que vous êtes totalement invalide, sous réserve de la période d'indemnisation prévue par la police. Les indemnités mensuelles sont versées à compter de l'expiration du délai de carence.

Début de l'indemnisation

Le début de l'indemnisation correspond à la date à laquelle commence le service des indemnités au cours d'une période d'invalidité continue de 90 à 720 jours, comme il est stipulé dans la police. Si un intervalle de douze mois ou moins sépare des périodes d'invalidité totale attribuables à la même cause ou à une cause connexe, nous considérons qu'il s'agit de la prolongation de la période d'invalidité précédente pour déterminer le début de l'indemnisation. 

Récidive d'invalidité

Si, après vous être remis d'une invalidité, vous redevenez invalide en raison des mêmes causes ou de causes connexes dans les douze mois qui suivent, nous considérons qu'il s'agit de la même invalidité. L'indemnisation recommence à partir du premier jour de l'invalidité récidivante.

Invalidité partielle de longue durée

Vous avez droit aux indemnités pour invalidité partielle si, par suite d'une blessure ou d'une maladie :

	vous recevez les soins appropriés d'un médecin ;
	vous n'êtes pas totalement invalide ;
	vous exercez votre profession ou tout autre activité rémunératrice ;
	vous êtes incapable d'accomplir :

1.	une ou plusieurs des tâches importantes de votre profession ;
2.	les tâches importantes de votre profession qu'il vous faut habituellement accomplir, au moins la moitié du temps.

Lorsque vous êtes partiellement invalide, vous recevez 50 % de vos indemnités mensuelles pendant 24 mois et 25 % pendant le reste de la période d'indemnisation. Les indemnités mensuelles sont versées à compter de l'expiration du délai de carence. Vous n'avez pas à présenter d'attestation de perte de revenu pour recevoir ces indemnités. Vous pouvez plutôt choisir les indemnités pour invalidité résiduelle à n'importe quel moment au cours de votre invalidité partielle. Toutefois, ce choix est irrévocable. De plus, nous vous rembourserons toute indemnité supplémentaire d’invalidité résiduelle que vous auriez reçue au cours des 12 mois précédant l’exercice de ce choix.

Invalidité résiduelle

Si votre invalidité entraîne une baisse de 20 % ou plus de votre revenu et que vous êtes suivi par un médecin, vous avez le droit de recevoir un pourcentage de vos indemnités mensuelles. Si cette baisse de revenu dépasse 80 %, nous vous versons la totalité de vos indemnités mensuelles à partir de l'expiration du délai de carence. Vous n'avez pas à présenter de pièces attestant la réduction de vos heures de travail ou de vos fonctions pour recevoir ces indemnités.

Revenu préinvalidité

Nous vous offrons le choix entre plusieurs des définitions suivantes de revenu préinvalidité, à partir desquelles nous calculons vos indemnités pour invalidité résiduelle. Choisissez celle qui est la plus avantageuse pour vous :

	Revenu mensuel moyen du dernier exercice précédant le début de l'invalidité ; ou
	Revenu mensuel moyen des deux meilleurs exercices consécutifs parmi les trois derniers exercices précédant le début de l'invalidité. Ces deux exercices doivent être postérieurs à la date d'établissement de votre police.
	Revenu mensuel moyen de toute période de six mois consécutifs au cours des 24 mois précédant le début de l'invalidité, jusqu'à concurrence de 125 % du revenu mensuel moyen de votre dernier exercice.

Protection contre l'inflation

Après chaque année d'invalidité, vos indemnités pour invalidité sont ajustées en fonction de la variation de l'indice des prix à la consommation, afin d'empêcher qu'elles ne soient érodées par l'inflation. Nous vous garantissons que le rajustement cumulatif ne sera pas inférieur à 2 % (composé) par année à partir du début de l'invalidité. Le maximum cumulatif est de 10 % (composé) par année à partir du début de l'invalidité.

Soins médicaux

Nous pouvons renoncer à cette exigence sur réception d'une attestation écrite que nous jugeons satisfaisante, démontrant que d'autres soins médicaux ne vous procureraient aucun bienfait.

Récidive d'invalidité

Si, après vous être remis d'une invalidité, vous redevenez invalide en raison des mêmes causes ou de causes connexes dans les douze mois qui suivent, nous considérons qu'il s'agit de la même invalidité et nous n'appliquons pas le délai de carence.

Présomption d'invalidité totale

Si vous subissez la perte irrévocable de la vue, de la parole, de l'ouïe ou de l'usage de deux membres, nous renonçons aux exigences relatives à l'invalidité totale et vous avez droit au plein montant d'indemnisation jusqu'à la fin de la période d'indemnisation, que vous travailliez ou non.

Prestation de survivant

Si vous décédez en cours d'indemnisation pour invalidité totale, votre bénéficiaire reçoit un capital égal à trois fois les indemnités maximales mensuelles exigibles avant votre décès.

Prestations en cas de don d'organe ou de chirurgie esthétique

Des indemnités mensuelles peuvent être versées si vous êtes invalide par suite d'une chirurgie esthétique ou d'une opération en vue d'un don d'organe.

Exonération des primes

Nous sommes conscients des répercussions importantes de l'invalidité sur votre situation financière. Afin de vous aider après une période d'invalidité de 90 jours, nous payons vos primes tant que vous demeurez invalide et nous remboursons les primes que vous nous avez versées pendant les 90 premiers jours d'invalidité.

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Accent sur les capacités plutôt que sur l'incapacité 

	la coordination des services de réadaptation physique ;
	la planification financière et d'entreprise ;
	l'évaluation professionnelle ;
	la formation et
	les services de placement en vue de trouver une nouvelle activité professionnelle.

Notre aide peut aussi comprendre des modifications du lieu de travail, notamment :

	mobilier et/ou matériel ergonomique ;
	appareils visant l'augmentation de la mobilité ;
	appareils auditifs et/ou visuels.

Si nous approuvons les services avant que les frais soient engagés, nous pouvons payer, en totalité ou en partie, le coût de ces services ou matériel autorisé, à condition que vous n'ayez droit à aucun remboursement de ces frais en provenance d'une autre source.

Garantie en cours de rétablissement

Si, après une période d'indemnisation, vous êtes complètement rétabli de votre invalidité totale ou résiduelle et vous entreprenez des activités rémunératrices, vous avez droit de toucher un pourcentage de vos indemnités pendant les quatre premiers mois, à la condition que votre revenu ait diminué de 20 % ou plus. Après vous être rétabli d'une invalidité partielle, vous continuez à recevoir les indemnités partielles pendant deux mois. Il n'est pas nécessaire que vous soyez suivi par un médecin pour recevoir ces indemnités.

Vos primes 

Le montant de vos primes est établi au moment de la tarification. Le montant de votre prime initiale est précisé dans votre police au moment de l'établissement. 

Tant que vous travaillez pour votre employeur actuel, votre prime est payable mensuellement. Si vous quittez votre emploi actuel et désirez maintenir votre assurance, vous pourrez, à votre choix, payer la prime mensuellement ou annuellement. La prime mensuelle est égale à la prime annuelle multipliée par 0,09.

Si vous désirez passer du tarif fumeur au tarif non-fumeur après l'établissement de votre police ou souhaitez remettre votre assurance en vigueur après que celle-ci est tombée en déchéance en raison du non-paiement des primes, nous nous réservons le droit d'exiger une justification d'assurabilité que nous jugeons satisfaisante. Des frais de service peuvent s'appliquer.

Un délai de grâce de 31 jours est accordé pour le paiement des primes échues.