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Bienvenue à RBC Assurances® - Régime à établissement standard garanti® (ESG) |
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Votre régime d'assurance maladies graves à établissement standard garanti
Ce document vise à vous donner un aperçu de votre régime d'assurance maladies graves à établissement standard garantiâ. Il n'est ni un contrat, ni une offre d'assurance. Dans la mesure où votre police sera établie, les détails complets de votre assurance y seront précisés et les modalités énoncées dans votre police auront préséance sur tout renseignement contenu dans ce document.
Votre assurance peut comporter des exclusions et limitations. Vous pouvez nous demander un échantillon de la police par l'entremise de votre employeur avant qu'elle ne soit établie. Vous aurez dix (10) jours à partir du moment où vous recevez votre police pour en examiner les dispositions. Si vous n'en êtes pas satisfait, vous pourrez la retourner à la Compagnie d'assurance vie RBC (RBC Vie) et la prime payée vous sera remboursée. Vous pouvez également résilier votre police en tout temps après ce délai de réflexion de dix jours.
Votre assurance maladies graves
Le régime d'assurance maladies graves à établissement standard garanti a été conçu pour vous aider à vous concentrer sur votre guérison en cas de maladie grave tout en protégeant vos avoirs et votre mode de vie. Il prévoit le versement d'une indemnité forfaitaire à la suite du diagnostic d'une des maladies graves couvertes au sens de la police, sous réserve d'un délai de survie. L'indemnité est versée à l'assuré à moins que le titulaire de la police n'en ait stipulé autrement. Si la garantie Indépendance fonctionnelle a été souscrite, toute prestation versée aux termes de cette garantie viendra en déduction de l'indemnité de maladie grave. La police est résiliée à la suite du versement de l'indemnité.
Le délai de carence au terme duquel l'indemnité de maladie grave est payable est généralement de 30 jours, sauf si un autre délai est stipulé dans la définition de la maladie grave dont il est question.
Types de police
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Assurance temporaire garantie renouvelable jusqu’à l’âge de 65 ans à primes nivelées |
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Assurance temporaire garantie renouvelable jusqu’à l’âge de 75 ans à primes nivelées |
Garanties complémentaires offertes
Garanties de la police
Indemnité de maladie grave
Indemnité forfaitaire payable généralement après un délai de carence de trente (30) jours si l'assuré est atteint d'une des maladies graves suivantes et qu'il répond aux conditions de la définition pertinente :
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Accident vasculaire cérébral |
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Maladie du motoneurone** |
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Brûlures graves |
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Perte de la parole |
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Cancer virtuellement mortel |
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Perte des membres ou paralysie |
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Cécité |
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Pontage aortocoronarien |
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Coma |
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Sclérose en plaques |
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Crise cardiaque |
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Surdité |
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Greffe d’organe vital |
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Tumeur cérébrale bénigne* |
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Infection au VIH dans l'exercice de sa profession*** |
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Insuffisance rénale |
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Maladie d'Alzheimer |
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Maladie de Parkinson |
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Services d'aide
Le régime d'assurance maladies graves à établissement standard garanti est bien plus qu'un simple chèque d'indemnisation. Il procure toute une gamme de services pour vous aider à surmonter les difficultés que font face ceux qui sont atteints d'une maladie redoutée, notamment les services :
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Best Doctors ® |
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Assistance à la vie quotidienne |
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Guérir toute la personne |
Vous pouvez utiliser ces services à votre discrétion, gratuitement, conformément aux dispositions de la police.
® Best Doctors est une marque de déposée de Best Doctors, Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays, utilisée sous licence.
Vos primes
Le montant de votre prime est établi au moment de la souscription. La prime initiale sera indiquée dans votre police.
Tant que vous demeurez au service de votre employeur actuel, votre prime est payable mensuellement. Si vous quittez votre emploi et désirez conserver votre police, vous pourrez, à votre choix, payer la prime mensuellement ou annuellement. La prime mensuelle est égale à la prime annuelle multipliée par 0,09.
Nous pouvons, à notre discrétion, réviser le montant de la prime, à condition que nous révisions également les primes d'un groupe de polices du même genre dont les caractéristiques communes aux titulaires ou aux assurés affectent, d'après nous, la matérialité du risque pris en charge. De plus, nous ne pouvons pas augmenter les primes de votre police plus d’une fois au cours d'une période de 12 mois. Avant d'augmenter la prime, nous donnerons au titulaire un préavis par écrit à cet effet de 31 jours au moins.
Si votre police est établie au tarif fumeur et que vous demandez par la suite un tarif non-fumeur ou si votre police tombe en déchéance et que vous désirez la remettre en vigueur, nous vous demanderons une justification d'assurabilité. Des frais de service peuvent être payables.
Exclusions et restrictions
| 1. |
1. Aucune indemnité n'est payable dans le cas d'une demande de règlement découlant, directement ou indirectement, d'une des causes suivantes : |
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tentative de suicide ou atteinte corporelle intentionnelle de l'assuré, qu'il soit ou non en possession de ses facultés mentales ; |
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perpétration ou tentative de perpétration d’un acte criminel par l'assuré ; |
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consommation ou usage intentionnel d'une drogue ou d'un médicament, d'une substance toxique ou intoxicante ou d'un narcotique, sauf selon les prescriptions d'un médecin ou les instructions du fabricant dans le cas d'un médicament en vente libre ; |
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guerre, déclarée ou non, acte d’hostilité des forces armées d'un pays quel qu'il soit, insurrection ou émeute, que l'assuré y prenne part ou non ; |
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· conduite d'un moyen de transport terrestre, maritime, fluvial ou aérien mû par un moyen autre que la force musculaire, si le taux d'alcoolémie dépasse 80 milligrammes sur 100 millilitres. | L'indemnité n'est pas payable dans le cas où l'assuré est en prison ou détenu dans un établissement similaire.
| 2. |
L'indemnité n'est pas payable et la police est résiliée d'office si dans un délai de 90 jours suivant la date d'entrée en vigueur ou d'une remise en vigueur de la police, l'assuré : |
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se fait diagnostiquer un cancer ; |
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présente des signes ou des symptômes de cancer ou fait l'objet d'une investigation médicale qui donne lieu par la suite à un diagnostic de cancer. |
Cette ne s'applique pas si la police comporte un avenant d'exclusion du cancer.
| 3. |
Aucune indemnité n’est payable si l'assuré ne satisfait pas aux conditions de la définition de la maladie grave faisant l'objet de la demande de règlement. |
Restriction visant les affections préexistantes
L'indemnité prévue par la police n'est pas payable dans le cas d'une maladie grave couverte qui se manifeste dans la période de 24 mois précédant la date d'entrée en vigueur ou d'une remise en vigueur de la police. Toutefois, cette restriction ne s'applique pas dans le cas d'une maladie grave couverte qui est diagnostiquée plus de 24 mois après l'entrée en vigueur de la police.
Pour de plus amples renseignements à ce sujet, veuillez consulter l'avenant relatif aux restrictions visant les affections préexistantes joint à votre police.
*Cette affection est couverte depuis juillet 2002. Si votre police est entrée en vigueur avant juillet 2002, veuillez la vérifier afin de confirmer si vous êtes couvert pour cette affection.
**Cette affection est couverte depuis octobre 2000. Si votre police est entrée en vigueur avant octobre 2000, veuillez la vérifier afin de confirmer si vous êtes couvert pour cette affection.
***Cette affection est couverte depuis octobre 1999. Si votre police est entrée en vigueur avant octobre 1999, veuillez la vérifier afin de confirmer si vous êtes couvert pour cette affection.
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