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Bienvenue à RBC Assurances® - Régime d'assurance à établissement standard garanti® (aussi appelé ESG®) |
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Votre assurance maladies graves à établissement standard garanti (ESG)
Ce document vise à vous donner un aperçu de votre régime d’assurance maladies graves à établissement standard garantiMC. Il n’est ni un contrat, ni une offre d’assurance. Dans la mesure où votre police est établie, les détails complets de votre assurance y seront précisés et les modalités énoncées dans votre police auront préséance sur tout renseignement contenu dans ce document.
Votre assurance peut comporter certaines exclusions et limitations. Vous pouvez nous demander un modèle de la police par l’entremise de votre employeur avant qu’elle ne soit établie. Vous aurez dix (10) jours à partir du moment où vous recevez votre police pour en examiner les dispositions. Si vous n’en êtes pas satisfait, vous pourrez la retourner à la Compagnie d’assurance vie RBC (RBC Vie) et la prime payée vous sera remboursée. Vous pouvez également résilier votre police en tout temps après ce délai de réflexion de dix (10) jours.
Votre couverture d’assurance maladies graves
Le régime d’assurance maladies graves à établissement standard garanti a été conçu pour vous aider à vous concentrer sur votre guérison en cas de maladie grave tout en protégeant vos avoirs et votre mode de vie. Il prévoit le versement d’une indemnité forfaitaire à la suite du diagnostic d’une des maladies graves couvertes au sens de la police, sous réserve d’un délai de survie. L’indemnité est versée à l’assuré, à moins que le titulaire de la police n’en ait stipulé autrement. La police est résiliée à la suite du versement de l’indemnité.
Le délai de carence à satisfaire avant que l’indemnité de maladie grave ne soit payable est généralement de 30 jours, à moins de stipulation contraire dans la définition de la maladie grave.
Formules d’assurance
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Assurance temporaire à primes nivelées et à renouvellement garanti jusqu'à 65 ans |
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Assurance temporaire à primes nivelées et à renouvellement garanti jusqu'à 75 ans |
Garanties facultatives
Garanties intégrées
Versement de l’indemnité
Le droit à l’indemnité forfaitaire n’est pas fondé sur votre incapacité à travailler, ni sur l’attestation de la réduction de votre revenu, ni sur l’attestation des frais engagés.
Maladies graves assurées
L'indemnité forfaitaire est payable après un délai de carence de trente (30) jours si l'assuré est atteint d'une des maladies graves suivantes et qu'il répond aux conditions de la définition pertinente :
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Accident vasculaire cérébral |
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Insuffisance rénale |
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Anémie aplastique |
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Maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques |
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Brûlures graves |
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Maladies du motoneurone |
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Cancer (mettant la vie en danger) |
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Méningite purulente |
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Cécité |
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Paralysie |
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Chirurgie aortique |
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Perte d’autonomie |
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Coma |
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Perte de la parole |
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Crise cardiaque |
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Perte des membres |
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Démence, y compris maladie d’Alzheimer |
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Pontage aortocoronarien |
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Greffe d’un organe vital |
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Remplacement ou réparation d’une valvule cardiaque |
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Infection au VIH dans l’exercice d’une activité professionnelle |
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Sclérose en plaques |
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Insuffisance d’organe vital en attente de greffe |
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Surdité |
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Tumeur cérébrale bénigne |
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Indemnité d’assistance immédiate (IAI)
L’indemnité est payable si l’assuré répond à la définition précise de cancer de la prostate au stade précoce, de cancer du sein au stade précoce, de cancer de la peau au stade précoce, de cancer du sang au stade précoce, du cancer de l’intestin au stade précoce, du cancer de la thyroïde au stade précoce ou d’angioplastie coronarienne et qu’il est toujours vivant à la fin de la période de survie précisée dans la police. Nous lui verserons alors 10 % de l’indemnité forfaitaire de maladie grave.
L'indemnité d'assistance immédiate n'est versée qu'une seule fois, peu importe le nombre de polices que détient l'assuré auprès de nous ou le nombre de maladies graves dont il peut être atteint.
Option de transformation en assurance soins de longue durée
À partir de l’anniversaire de la police où l’assuré a l’âge atteint de cinquante-cinq ans (55), jusqu’à l’anniversaire de la police où l’assuré a l’âge atteint de soixante-cinq ans (65), le titulaire de la police peut transformer, en totalité ou en partie, son assurance maladies graves, sans justification médicale d’assurabilité, en une assurance soins de longue durée figurant dans la gamme de produits que nous offrons au moment de la demande de transformation.
Services d’aide
Le régime d’assurance maladies graves ESG offre bien plus qu’un simple chèque d’indemnisation. Il comprend toute une gamme de services pour vous aider à surmonter les difficultés courantes auxquelles font face ceux qui sont atteints d’une maladie grave.
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Best Doctors* |
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Aide pour les actes de la vie quotidienne |
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Approche holistique de la guérison |
Ces trois services sont offerts sans frais supplémentaires et peuvent être utilisés à votre discrétion, conformément aux dispositions de votre police.
Vos primes
Le montant de vos primes est établi au moment de la tarification. Le montant de votre prime initiale est précisé dans votre police lors de l’établissement.
Tant que vous demeurez au service de votre employeur actuel, votre prime est payable mensuellement. Si vous quittez votre emploi actuel et désirez conserver votre couverture, vous pourrez, à votre choix, payer la prime mensuellement ou annuellement. La prime mensuelle est égale à la prime annuelle multipliée par 0,09.
À notre gré, nous pouvons changer le montant de la prime demandée au titulaire de la police. Cependant, nous ne pouvons le faire que si le changement s’applique à toutes les polices, tous les titulaires de police ou toutes les personnes assurées qui ont en commun une caractéristique ou un ensemble de caractéristiques que nous considérons comme un élément important du risque couvert par les polices visées. En outre, nous ne pouvons augmenter la prime de votre police plus d’une fois par période de 12 mois. Avant d’augmenter la prime, nous donnerons au titulaire un préavis par écrit à cet effet d’au moins 31 jours.
Si votre police est établie au tarif fumeur et que vous désirez par la suite un tarif non-fumeur ou si votre police tombe en déchéance et que vous désirez la remettre en vigueur, nous nous réservons le droit d'exiger une justification d'assurabilité que nous jugeons satisfaisante. Des frais de service peuvent être payables.
Exclusions et restrictions
| 1. |
Aucune indemnité n'est payable pour un sinistre attribuable, directement ou indirectement, à l'une des causes suivantes : |
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suicide, tentative de suicide ou automutilation de l'assuré, qu'il soit ou non en possession de ses facultés mentales ; |
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usage ou prise de drogues, de substances intoxicantes, de stupéfiants ou de substances toxiques, sauf s'ils sont prescrits et administrés par un médecin ou selon les instructions du fabricant dans le cas d'un médicament en vente libre ; |
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tentative de perpétration ou perpétration d’un acte criminel, que l’assuré en soit inculpé ou non ; |
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participation de l’assuré à une guerre, déclarée ou non, acte d’hostilité des forces armées d’un pays quelconque, insurrection ou émeute ; |
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usage ou conduite par l'assuré d'un moyen de transport, terrestre, maritime, fluvial ou aérien mû par un autre moyen que la force musculaire, lorsque son taux d'alcoolémie dépasse 80 milligrammes d'alcool par 100 millilitres de sang ou lorsqu’il est sous l'influence d’une drogue, d’une substance intoxicante, d’un stupéfiant ou d’une substance toxique, sauf s'ils sont pris et administrés par un médecin ou selon les instructions du fabricant dans le cas d'un médicament en vente libre. |
| 2. |
Aucune indemnité n'est payable pour un sinistre attribuable, directement ou indirectement, à l'une des affections que nous avons exclues nommément ou par une description précise dans une modification de la police ou un avenant. |
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| 3. |
Aucune indemnité ne sera versée si l’assuré n’est plus vivant à la fin de la période de survie. |
Limitation visant l’indemnité en cas de tumeur cérébrale bénigne
Si, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d’effet ou la date de la dernière remise en vigueur de la police :
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des signes ou des symptômes se manifestent chez l'assuré, ou une investigation est effectuée, donnant lieu à un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne, quelle que soit la date à laquelle le diagnostic est posé, ou |
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un diagnostic de tumeur cérébrale bénigne est posé chez l'assuré, |
dans ces cas
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l'indemnité de maladie grave n’est pas versée ; et |
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la tumeur cérébrale bénigne n'est pas considérée comme une maladie grave ; et |
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aucune indemnité n’est payable et aucune prime n’est remboursée aux termes de la police si l'assuré est atteint d'une maladie grave ou meurt des suites directes ou indirectes d'un type de tumeur cérébrale bénigne quel qu'il soit. |
| Les renseignements médicaux tels qu'ils sont décrits ci-dessus doivent nous être communiqués dans les six (6) mois suivant la date du diagnostic. Si ces renseignements ne nous sont pas communiqués, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour tumeur cérébrale bénigne ou toute maladie grave causée par une tumeur cérébrale bénigne ou par son traitement. |
Limitation visant l’indemnité en cas de cancer
Si, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d’effet ou la date de la dernière remise en vigueur de la police :
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des signes ou des symptômes se manifestent chez l'assuré, ou une investigation est effectuée, donnant lieu à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu selon les termes de la police), quelle que soit la date à laquelle le diagnostic est posé, ou |
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un diagnostic de cancer (couvert ou exclu selon les termes de la police) est posé chez l'assuré, |
dans ces cas
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l’indemnité de maladie grave ou l’indemnité d’assistance immédiate n’est pas versée ; et |
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le cancer, le cancer du sein au stade précoce, le cancer de la prostate au stade précoce et le cancer de la peau au stade précoce, le cancer du sang au stade précoce, le cancer de l’intestin au stade précoce ou le cancer de la thyroïde ne sera pas considéré comme une maladie grave au sens des maladies assurées ; et |
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aucune indemnité n’est payable et aucune prime n’est remboursée aux termes de la police si l’assuré est atteint d’une maladie grave ou meurt des suites directes ou indirectes d’une forme quelconque de cancer (qu’il soit couvert ou non par la police). |
| Les renseignements médicaux tels qu'ils sont décrits ci-dessus doivent nous être communiqués dans les six (6) mois suivant la date du diagnostic. Si ces renseignements ne nous sont pas communiqués, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour cancer ou toute maladie grave causée par un cancer ou par son traitement. |
Limitation visant l’indemnité en cas de maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques
Si, dans l’année suivant la date d’effet ou la date de la dernière remise en vigueur de la police :
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des signes ou des symptômes se manifestent chez l’assuré, ou une investigation est effectuée, donnant lieu à un diagnostic de maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques ou de tout autre type de parkinsonisme (couverts ou exclus au titre de la police), quelle que soit la date à laquelle le diagnostic est posé ; ou |
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un diagnostic de maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques ou de tout autre type de parkinsonisme est posé (qu’il soit couvert ou non par la police) |
dans ces cas
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l’indemnité de maladie grave n’est pas versée ; et |
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la maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques ou tout autre type de parkinsonisme ne sont pas considérés comme une maladie grave ; et |
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aucune indemnité n’est payable et aucune prime n’est remboursée aux termes de la police si l’assuré est atteint d’une maladie grave ou meurt des suites directes ou indirectes de tout type de maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques (qu’ils soient couverts ou non par la police). |
| Les renseignements médicaux tels qu’ils sont décrits ci-dessus doivent nous être communiqués dans les six (6) mois suivant la date du diagnostic. Si ces renseignements ne nous sont pas communiqués, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques ou, toute maladie grave causée par une maladie de Parkinson et syndromes parkinsoniens atypiques ou par son traitement. |
Restriction concernant les affections préexistantes
L'indemnité prévue par la police n'est pas payable dans le cas d'une maladie grave ou d'une autre affection couverte qui se manifeste au cours des 24 mois précédant immédiatement l'entrée en vigueur de la police ou la remise en vigueur de la police, le cas échéant. Toutefois, cette restriction ne s'applique pas dans le cas d'une maladie grave couverte ou d'une autre affection couverte qui est diagnostiquée plus de 24 mois après la date d'entrée en vigueur de la police ou d'une remise en vigueur de la police.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur cette restriction, veuillez consulter la modification de police qui concerne les affections préexistantes.
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