Qu’est-ce qu’un bénéficiaire d’assurance vie ?

Bien plus qu’une étape de la planification financière, le choix des bénéficiaires d’une assurance vie façonnera votre legs. Poursuivez votre lecture pour vous aider à faire les bons choix, que ce soit pour les membres de votre famille, vos amis, des fiducies ou des organismes de bienfaisance. Découvrez comment répartir votre patrimoine entre plusieurs bénéficiaires, le rôle des bénéficiaires principaux et subsidiaires et la différence entre un bénéficiaire révocable et irrévocable. Vous apprendrez aussi pourquoi il est si important de désigner un bénéficiaire et ce qui pourrait se produire si vous ne le faites pas.

Assurez la planification de votre patrimoine en toute confiance, qu’il s’agisse d’établir votre plan successoral ou de le mettre à jour.

Points à retenir

• • Le bénéficiaire d’une assurance vie est la personne ou l’entité désignée dans une police d’assurance vie pour toucher la prestation au décès du titulaire de la police.

• • L’éventail de bénéficiaires possibles est vaste : vous pouvez désigner des personnes, une fiducie, des organismes de bienfaisance et des entreprises.

• • Il est essentiel de bien comprendre la différence entre les différents types de bénéficiaires : principal, subsidiaire, révocable et irrévocable.

• • Bien effectuée, une désignation de bénéficiaire permet de transférer efficacement le patrimoine, de tirer certains avantages fiscaux et d’éviter l’homologation.

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire d’assurance vie ?

Le bénéficiaire d’une assurance vie est la personne ou l’organisme que vous avez désigné dans votre police d’assurance vie pour toucher le produit de l’assurance à votre décès. Cette désignation est une composante clé du processus de planification successorale ; elle permet de vous assurer que vos actifs et l’argent que vous avez durement gagné sont légués d’une manière qui reflète vos dernières volontés.

En choisissant le bénéficiaire de votre assurance vie, vous décidez essentiellement qui profitera du filet de sécurité que vous avez mis en place. Il peut s’agir d’un membre de la famille, d’un ami proche, d’une fiducie ou même d’un organisme de bienfaisance dont la cause vous tient à cœur. Cette désignation est le reflet de vos relations, de vos engagements et de vos valeurs. Elle permet de veiller à ce que les bonnes personnes touchent votre legs à votre décès, que ce soit afin d’assurer l’avenir de votre famille ou le bien-être d’un ami ou encore d’appuyer une cause qui vous tient à cœur.

Qui peut être le bénéficiaire d’une assurance vie ?

Le choix du bénéficiaire d’une assurance vie est une décision laissée entièrement à votre discrétion. Vous pouvez désigner des :

Membres de la famille

Le conjoint, les enfants, des frères et sœurs ou d’autres parents sont des choix courants.

Amis

Il peut s’agir d’un ami avec qui vous entretenez des liens étroits ou qui dépend de vous financièrement.

Fiducies au profit de mineurs

C’est le choix idéal si vous souhaitez que votre patrimoine soit géré jusqu’à la majorité d’un mineur.

Organismes de bienfaisance

Cette option permet de faire un legs philanthropique.

Entreprises

Cette option permet aux propriétaires d’une entreprise de planifier leur relève ou d’assurer le maintien des activités de leur entreprise.

Peut-on désigner plus d’un bénéficiaire d’une assurance vie ?

Absolument ! Vous pouvez désigner plusieurs bénéficiaires de votre police d’assurance vie. Cette option vous permet de répartir le produit de l’assurance entre plusieurs personnes ou organisations afin que chacun reçoive sa part. Vous pouvez aussi préciser le montant exact du produit de l’assurance que recevra chaque bénéficiaire afin que la répartition respecte vos dernières volontés.

Quels sont les différents types de bénéficiaires d’une assurance vie ?

Les polices d’assurance vie ont généralement deux types de bénéficiaires : le bénéficiaire principal et le bénéficiaire subsidiaire.

Bénéficiaire principal

Il s’agit de la première personne ou entité désignée comme bénéficiaire de la prestation de décès. Règle générale, cette personne ou entité est celle que vous souhaitez protéger en priorité à votre décès.

Bénéficiaire subsidiaire

Le bénéficiaire subsidiaire désigné reçoit la prestation de décès seulement si le bénéficiaire principal n’est pas en mesure de la toucher. C’est surtout le cas lorsque le bénéficiaire principal décède avant le titulaire de la police, qu’il est introuvable ou qu’il refuse la prestation de décès.

La principale différence entre les deux est leur ordre de priorité. Le bénéficiaire principal est le bénéficiaire initial, tandis que le bénéficiaire subsidiaire est un suppléant. Il figure au contrat afin que votre volonté soit respectée même si le bénéficiaire principal n’est pas en mesure de toucher la prestation.

Le bénéficiaire subsidiaire est parfois appelé un bénéficiaire en sous-ordre.

Quelle est la différence entre un bénéficiaire révocable et un bénéficiaire irrévocable ?

Vous devrez prendre une autre décision importante le moment venu d’établir votre police d’assurance vie : vous devrez désigner votre bénéficiaire comme étant révocable ou irrévocable.

Bénéficiaire révocable

Cette option offre une certaine souplesse ; elle vous permet de changer votre bénéficiaire sans qu’il en soit informé ou qu’il consente au changement. Cette option est surtout utilisée lorsqu’il y a une possibilité pour que vos relations ou votre situation changent.

Bénéficiaire irrévocable

Une fois ce bénéficiaire désigné, vous ne pourrez plus le changer sans son accord (vous ne pourrez pas non plus apporter d’autres modifications à votre police, comme retirer des fonds ou obtenir une avance sur police sans son consentement). Il s’agit d’une décision plus permanente, qui procure une protection financière garantie au bénéficiaire. Cette méthode est couramment utilisée dans les cas de rupture conjugale, de familles recomposées ou de situations d’affaires.

Si un mineur est désigné en tant que bénéficiaire irrévocable, il est bon de savoir que ni le mineur ni son parent/tuteur ou même le fiduciaire ne pourront consentir à un changement de bénéficiaire. Il n’est généralement pas possible de modifier la désignation irrévocable d’un bénéficiaire mineur.

Résidents du Québec : Au Québec, un conjoint désigné comme bénéficiaire est automatiquement considéré comme irrévocable, à moins d’indication contraire ou en cas de divorce. Il s’agit d’une disposition unique aux titulaires d’une police de cette province.

Pourquoi faut-il désigner un bénéficiaire d’assurance vie ?

Pour plusieurs raisons pratiques, il est essentiel de désigner un bénéficiaire d’une assurance vie.

Attribution directe

Le montant de votre assurance vie est versé directement aux personnes ou organisations que vous aurez choisies, exactement comme vous l’aviez prévu. Cette distribution a lieu en dehors de votre succession, sans la perte de temps et les coûts associés au processus d’homologation. (L’homologation est le processus juridique par lequel un tribunal confirme officiellement la validité d’un testament.)

Accès facile à l’argent

En général, vos bénéficiaires obtiennent l’argent plus rapidement, puisqu’il n’est pas immobilisé dans le règlement de votre succession.

Aucuns frais ni tracas juridiques

En évitant le long et souvent coûteux processus juridique de l’homologation, les bénéficiaires économisent temps et argent.

Garder les choses privées

Comme aucune homologation n’est nécessaire, vos renseignements financiers demeurent privés.

Faciliter la vie des bénéficiaires

L’ensemble du processus devient plus simple pour les bénéficiaires, ce qui les aide à traverser cette période difficile sans stress supplémentaire.

Que se passe-t-il si aucun bénéficiaire n’a été désigné dans la police d’assurance vie ?

En l’absence d’un bénéficiaire désigné dans une police d’assurance vie, la prestation de décès est ajoutée à la succession de la personne décédée. Résultat : le versement de la prestation doit passer par le processus d’homologation. L’homologation est le processus juridique par lequel un tribunal atteste et valide que le testament est le dernier produit par le testateur décédé.

L’homologation est un processus public qui peut être long et coûteux, notamment si la succession est d’une valeur supérieure à 50 000 $. Il peut aussi retarder la distribution des actifs. Sans bénéficiaire désigné, le transfert simplifié de la prestation d’assurance vie est perdu et le produit de l’assurance se retrouve entremêlé dans le processus plus large du règlement successoral.

C’est sans compter que l’impôt administratif successoral sera appliqué à la prestation et qu’il en restera beaucoup moins que si vous aviez désigné un bénéficiaire.

Guide pratique pour choisir un bénéficiaire d’assurance vie

La désignation du bénéficiaire d’une assurance vie est un choix très personnel et important, qui dépendra de vos relations et de vos priorités. Voici quelques facteurs à considérer avant de désigner un ou des bénéficiaires.

Dépendance financière

Y a-t-il quelqu’un qui compte sur vous financièrement ? Il peut s’agir d’un conjoint, d’enfants, de parents vieillissants, d’un ami ou de toute autre personne qui dépend de votre revenu pour vivre.

Considérations familiales

Si vous êtes marié et avez des enfants ou des petits-enfants, réfléchissez à la façon dont le produit de l’assurance vie pourra assurer leur avenir.

Projets de bienfaisance

Vous pourriez vouloir laisser un héritage à des organismes de bienfaisance, à des organisations ou à des établissements d’enseignement qui sont importants pour vous.

Relations d’affaires

Si vous avez un associé en affaires, songez à l’incidence que votre absence pourrait avoir sur votre entreprise et voyez s’il est pertinent de le désigner comme bénéficiaire.

Rappel : Il n’existe pas de règles établies pour désigner un bénéficiaire d’assurance vie. C’est entièrement à vous de décider qui recevra le produit de votre assurance vie. Cette décision dépendra de votre situation personnelle, de vos objectifs futurs et du legs que vous souhaitez laisser.

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