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Assurance maladie

Qu’est-ce que l’assurance invalidité ?

Par RBC Assurances • Publié le 1 septembre 2023 • 14 min de lecture

Si vous gagnez un revenu et payez des factures, l’assurance invalidité peut vous procurer un moyen de protéger vos finances. Voici comment décider si vous avez besoin d’une assurance invalidité.

Avez-vous déjà songé à ce qui arriverait si vous tombiez malade ou vous vous blessiez et ne pouviez pas toucher un revenu pendant des mois, voire des années ? Que feriez-vous ? C’est contre ce scénario que l’assurance invalidité vous protège.

Comme beaucoup d’autres Canadiens, vous vous levez le matin et commencez votre journée de travail, afin de pouvoir payer tout ce dont vous avez besoin, qu’il s’agisse de vous loger, de vous vêtir ou de vous nourrir. Vous pouvez aussi vouloir vous offrir certains « à-côtés », comme prendre des vacances en famille, vous abonner à des services de diffusion en continu ou vous offrir occasionnellement un dîner avec des amis. Vous trouveriez sans doute réconfortant de savoir que si vous étiez dans l’incapacité de travailler en raison d’une blessure ou d’une maladie, vous seriez toujours en mesure de payer vos factures.

Voici ce que vous devez savoir pour décider si vous avez besoin d’une assurance invalidité individuelle.

Principaux points à retenir

  • L’assurance invalidité vous aide à protéger votre revenu si vous êtes incapable de travailler pendant un certain temps par suite de blessure ou de maladie.
  • Il existe plusieurs types d’assurance invalidité, notamment celle offerte dans le cadre d’un régime d’assurance collective mis en place par l’employeur au profit de ses employés et la protection offerte par des programmes gouvernementaux comme l’assurance-emploi et le Régime de pensions du Canada.
  • Même si vous êtes admissible aux prestations du gouvernement ou que vous avez un régime d’assurance collective au travail, il se peut que votre protection comporte des lacunes.
  • Avec le bon régime ou la bonne combinaison de régimes, vous pourriez obtenir une protection correspondant à 100 % de votre revenu si vous tombez malade ou vous vous blessez. Vous pourriez également avoir accès à des services spéciaux qui vous aideraient à reprendre le travail plus rapidement.
  • Si vous êtes travailleur autonome ou si vous avez des revenus élevés, vous voudrez certainement envisager de souscrire une assurance invalidité individuelle.

Qu’est-ce que l’assurance invalidité ?

L’assurance invalidité vous aide à protéger votre revenu si vous n’êtes pas en mesure de travailler en raison d’une blessure ou d’une maladie. Si, par exemple, vous vous fracturez le bras et ne pouvez pas travailler, une assurance peut vous fournir un soutien financier pour vous aider à payer vos factures. Votre assurance peut également comprendre des services spéciaux, comme une formation supplémentaire ou l’aménagement du lieu de travail, pour vous aider à reprendre le travail lorsque vous serez prêt.

Quels sont les différents types d’assurance invalidité ?

Il existe plusieurs types d’assurances invalidité au Canada. Certaines sont fournies par des employeurs ou par le gouvernement, tandis que d’autres sont souscrites par des particuliers.

  • Assurance invalidité de courte durée (ICD) : La couverture offerte par ce type d’assurance dure jusqu’à six mois habituellement. Les employeurs ont parfois un régime d’assurance ICD qui fournit aux employés un certain soutien. Informez-vous auprès du service des ressources humaines (RH) de votre employeur pour savoir si vous bénéficiez ou non d’un tel régime et savoir ce qu’il couvre.
  • Assurance invalidité de longue durée (ILD) : L’assurance assurance invalidité de longue durée entre habituellement en vigueur à l’échéance de l’assurance ICD. Les prestations sont d’ordinaire versées pendant au plus deux ans ou jusqu’à concurrence d’un certain montant. Votre employeur peut avoir mis en place un tel régime pour ses employés. Le service des RH de votre employeur fournira les détails.
  • Assurance emploi (AE) : Le régime public d’assurance emploi prévoit le versement de prestations si vous ne pouvez pas travailler pour des raisons médicales. La prestation est plafonnée à 55 % de votre salaire, jusqu’à concurrence de 650 $ par semaine, pendant une période maximale de 26 semaines.
  • Prestations d’invalidité du RPC ou du RRQ : Si vous cotisez au Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) et que vous avez moins de 65 ans, vous pourriez faire une demande de prestations si une invalidité vous empêche de travailler régulièrement.
  • Assurance invalidité individuelle : Vous pouvez souscrire votre propre assurance pour combler les lacunes laissées par d’autres régimes d’assurance ou pour vous protéger si vous êtes travailleur autonome. Cette assurance est parfois appelée « assurance en cas de maladie et d’accident ».

Fonctionnement de l’assurance invalidité

Fondamentalement, l’assurance invalidité prévoit qu’en contrepartie du paiement d’une certaine somme (habituellement mensuelle), vous recevrez un soutien financier en cas de maladie ou de blessure. C’est un moyen de vous assurer d’avoir une rentrée d’argent lorsque vous êtes dans l’incapacité de travailler. Voici quelques façons de protéger votre revenu :

  • Votre employeur a un régime collectif d’assurance invalidité pour lequel il verse les primes en votre nom ou effectue une retenue sur votre paie pour couvrir les coûts.
  • Vous payez un fournisseur d’assurance pour avoir votre propre assurance individuelle.
  • Vous recevez des fonds du gouvernement par l’entremise du RPC/RRQ ou de l’AE.
  • Vous recevez des fonds d’une combinaison des couvertures ci-dessus.

Avec le bon régime d’assurance ou la bonne combinaison de régimes d’assurance, vous pourriez bénéficier d’une protection couvrant jusqu’à 100 % de votre revenu, même en cas de maladie mentale. Il est important de bien connaître vos polices, afin de pouvoir recevoir le montant maximal de prestations auquel vous avez droit au titre de tous vos régimes.

En plus de verser une prestation mensuelle, certains types d’assurance invalidité individuelle prévoient des services supplémentaires pour vous aider à reprendre le travail plus rapidement.

  • Réentraînement au travail : Votre assurance peut comprendre des services de réadaptation et d’ergothérapie.
  • Modification du lieu de travail : Si vous avez besoin d’aménagements spéciaux au travail pour être en mesure de reprendre le travail (comme une nouvelle pièce d’équipement ou une modification de votre espace de travail), cette garantie peut vous aider à payer les frais de ces aménagements.
  • Analyse des aptitudes transférables : Si vous ne pouvez pas reprendre votre travail habituel, vous pourriez recevoir de l’aide pour dénicher des emplois qui vous conviennent en fonction de votre formation, de votre expérience et de votre formation.
  • Aide à la recherche d’emploi : Vous pouvez obtenir de l’aide pour la rédaction d’un curriculum vitae, pour passer des entrevues, pour suivre des cours de formation et plus encore.
  • Appareils d’assistance : Vous avez besoin d’un fauteuil roulant, d’un déambulateur, d’une prothèse, d’un appareil auditif ou de tout autre appareil ? Le coût pourrait être couvert par votre régime.
  • Soins aux personnes à charge : Si vous avez besoin d’aide pour prendre soin d’un enfant ou d’un parent âgé, cette garantie peut vous aider financièrement pour vous permettre de participer à un programme de réadaptation.

L’assurance invalidité est-elle déductible ?

Les primes d’assurance invalidité ne sont généralement pas déductibles. Toutefois, si vous vous blessez ou tombez malade et que vous devez utiliser votre assurance invalidité, les prestations versées seront habituellement libres d’impôt si c’est vous qui payez les primes.

Si votre employeur paie la totalité ou une partie de vos primes, vos prestations seront considérées comme un revenu et seront imposables.

Quels types de maladie ou de blessure l’assurance invalidité couvre-t-elle ?

Cela dépend ! Certains types d’assurance invalidité ne couvrent que les blessures (appelées police d’assurance en cas d’accident seulement) ou la maladie (comme l’assurance maladies graves), tandis que d’autres couvrent les deux, mais comportent des exceptions ou des limitations. Vous pourriez être couvert dans les cas suivants :

  • Vous avez un accident de voiture et la réadaptation prendra plusieurs mois.
  • Vous faites une chute à vélo et vous vous fracturez le bras ; vous avez besoin d’utiliser vos deux mains dans le cadre de votre travail.
  • Des problèmes de santé mentale vous empêchent de travailler.

Qui devrait songer à souscrire une assurance invalidité ?

Occupez-vous un emploi ? Avez-vous une pile de factures à payer chaque mois ? Si vous ne pouviez pas travailler pendant six mois, auriez-vous du mal à subvenir aux besoins de votre famille et à maintenir votre mode de vie actuel ?

Si vous avez répondu « oui » à toutes ces questions, vous devriez envisager de souscrire une assurance invalidité.

Voici d’autres personnes qui pourraient avoir intérêt à souscrire une assurance invalidité ?

  • Travailleurs autonomes et propriétaires d’entreprise : Être son propre patron présente un énorme avantage, mais cela signifie aussi que personne n’est là pour vous aider à vous relever si vous tombez. Une assurance invalidité peut vous offrir cette protection.
  • Travailleurs dans les métiers, la construction et l’agriculture : Toute personne ayant un emploi qui comporte un risque élevé de blessure et qui a aussi besoin de l’usage complet de son corps (des menuisiers aux agriculteurs) devrait envisager de souscrire une assurance invalidité.
  • Cadres supérieurs, médecins et avocats (et autres personnes à revenu élevé) : Si vous avez un revenu élevé et le mode de vie qui l’accompagne, une assurance invalidité peut vous protéger au cas où vous ne pourriez gagner un revenu pendant un certain temps.
  • Toute personne qui n’a pas d’assurance collective au travail ou qui veut compléter sa couverture: Certaines personnes ont une assurance invalidité au travail, d’autres non. Si vous ne bénéficiez d’aucune forme d’assurance, songez à vous en souscrire une. Et si vous avez une certaine couverture, vérifiez si elle est suffisante ou si vous devez en acheter un peu plus.

À peu près toute personne qui touche un revenu (et qui a des factures à payer) devrait songer à souscrire une assurance invalidité. Vous aurez au moins la certitude que vous et votre famille êtes protégés si vous êtes incapable de travailler pendant quelques mois, voire des années.

Quels sont les avantages d’avoir une police d’assurance invalidité individuelle ?

Lorsque vous souscrivez votre propre police d’assurance assurance invalidité, vous avez simplement plus d’options. Voici quelques-uns de ces avantages possibles :

  • La protection ne peut pas être résiliée : Tant que vous payez vos primes, votre protection sera maintenue, quoi qu’il arrive.
  • Les primes demeurent stables : Il est possible de bloquer votre taux de prime dans le cas d’une assurance invalidité individuelle non résiliable.
  • Définition d’invalidité moins stricte : Les régimes d’assurance invalidité individuelle couvrent d’ordinaire davantage de types de blessures et de maladies que les régimes d’assurance collective.
  • Possibilité d’ajouter un avenant couvrant la « propre profession » : Pour certaines professions, il est possible d’ajouter à votre police un avenant couvrant la « propre profession », de sorte que si vous ne pouvez pas exercer votre profession précédente, vous recevrez des prestations même si vous trouvez un autre type d’emploi.
  • Transférabilité : Si vous changez d’emploi, votre protection vous suit.
  • Coût : Les régimes d’assurance individuelle sont plus souples que les régimes d’assurance collective. Vous pourriez donc trouver un type d’assurance invalidité qui vous coûtera moins cher à long terme.
  • Possibilité d’ajouter des garanties complémentaires : Puisque vous souscrivez l’assurance pour vous-même (par opposition à une assurance payée par votre employeur pour tout le monde dans l’entreprise), vous profitez d’une plus grande souplesse quant aux garanties que vous choisissez d’obtenir.
  • Imposition : Si vous payez les primes de votre assurance en utilisant un revenu déjà imposé, les prestations que vous réclamez seront versées en franchise d’impôt.

Ce qu’il faut rechercher dans une compagnie d’assurance offrant des régimes d’assurance invalidité

Avant de souscrire une assurance invalidité, quelle qu’elle soit, vous voudrez poser quelques questions au sujet du fournisseur et des régimes d’assurance qu’il offre.

  • Conditions
    • Comment définissez-vous l’invalidité ?
    • Existe-t-il des exclusions ou des limitations, par exemple concernant les affections préexistantes ?
    • Que dois-je faire pour obtenir une assurance p. ex., dois-je fournir des renseignements médicaux ou financiers ?
  • Options de couverture
    • Quel montant vais-je recevoir chaque mois si je suis malade ou blessé ? (Quel pourcentage de mon revenu sera versé ? Y a-t-il un montant maximal ?)
    • Puis-je augmenter ma couverture après avoir souscrit la police ?
    • Combien de temps devrai-je attendre avant de recevoir mon premier versement ?
    • Les prestations sont-elles imposables ?
    • Les prestations seront-elles indexées en fonction de l’inflation ?
    • Pendant combien de temps vais-je recevoir mes prestations ?
    • Puis-je encore toucher des prestations si je suis en mesure de travailler, mais pas le nombre d’heures habituel ?
    • Offre-t-il la possibilité d’ajouter des garanties facultatives (comme un avenant couvrant la propre profession) ?
  • Primes
    • Combien la couverture me coûtera-t-elle ?
    • Puis-je bloquer mon taux ?
    • Devrai-je payer mes primes pendant que je touche des prestations ?
  • Garantie d’aide au retour au travail
    • Quels services supplémentaires le régime offre-t-il pour m’aider à reprendre le travail ?
  • Accès à des médecins spécialistes
    • Permet-il d’accéder plus rapidement à des spécialistes et à d’autres professionnels de la santé dont l’expertise pourrait m’aider à me rétablir ?
  • Traitement des demandes de règlement
    • Comment fonctionne le processus de traitement d’une demande de règlement ?
    • Qui s’occupe des dossiers ? Quel est leur niveau d’expérience et de connaissances ?

Quel est le processus pour réclamer des prestations d’assurance invalidité ?

Dans un monde idéal, vous n’auriez pas besoin d’assurance invalidité, car vous ne seriez jamais malade ou blessé. Dans le monde réel, on ne sait jamais ce qui peut nous arriver. Voici comment vous pourriez réclamer vos prestations auprès de RBC Assurances si vous tombiez malade ou vous blessiez.

Que dois-je faire pour présenter une demande de règlement ?

Vous devrez remplir un formulaire de demande de règlement.

  1. Si vous avez un régime d’assurance collective, communiquez avec votre service des RH pour obtenir le formulaire.
  2. Si vous avez une police d’assurance individuelle, communiquez avec le conseiller qui vous a aidé à souscrire la police.

Ce formulaire comporte diverses sections à remplir pour vous, votre médecin et votre employeur (si vous en avez un). Soumettez votre formulaire dûment rempli le plus tôt possible après votre maladie ou votre blessure, afin que vous receviez les prestations auxquelles vous avez droit le plus rapidement possible.

Que se passe-t-il après qu’une demande de règlement d’assurance invalidité a été présentée ?

Si vous êtes un client de RBC Assurances, votre formulaire de demande de règlement sera attribué à un spécialiste, Approche client, qui a reçu une formation en lien avec votre type de blessure ou de maladie et qui s’occupera personnellement de votre cas. Il communiquera avec vous dans les 10 jours ouvrables. Voici ce à quoi vous pouvez vous attendre.

  • Examen de la demande de règlement : Votre spécialiste, Approche client, vous appellera pour vous renseigner sur votre situation. Il vous posera des questions sur votre état de santé et sur la durée potentielle de votre absence au travail, et prendra des dispositions pour que vous receviez les prestations auxquelles vous avez droit. Il peut également communiquer avec votre employeur et votre médecin s’il a besoin de plus de renseignements.
  • Processus décisionnel : Il faudra peut-être un certain temps pour comprendre votre demande de règlement. Certaines situations, comme le rétablissement après une chirurgie courante, sont simples et vos prestations peuvent commencer presque immédiatement. Si votre demande de règlement est plus complexe, il faudra peut-être plus de temps à votre spécialiste, Approche client, pour recueillir tous les renseignements nécessaires sur vos antécédents financiers, médicaux et professionnels. Vous recevrez une mise à jour par écrit sur l’état de votre demande de règlement tous les 30 jours jusqu’à ce qu’une décision soit prise.
  • Poser des questions : Si vous avez des questions ou des préoccupations, vous pouvez communiquer directement avec votre spécialiste, Approche client, en composant un numéro sans frais. Ce spécialiste est votre point de contact unique et connaît bien votre situation particulière.

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

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